Dernière mise à jour : lundi 30 juillet 2018

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Résiliation

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Toutes les dispositions de ces Conditions générales qui, de par leur nature, doivent survivre à la résiliation, survivront à la résiliation, y compris, sans restriction, les dispositions relatives à la propriété, les exclusions de garantie, les indemnités et les limitations de responsabilité.

Indemnisation

Takeuchi Mfg. Co. Ltd., tout comme ses directeurs, employés, partenaires, agents, fournisseurs ou entreprises affiliées, ne pourront en aucun cas être tenus responsables des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, y compris, mais sans y être limité, les pertes de profits, de données, de jouissance, de clientèle et autres pertes immatérielles, résultant de (i) votre accès à ou utilisation de ou incapacité à accéder ou utiliser le Service ; (ii) du comportement ou du contenu d’un tiers sur le Service ; (iii) du contenu provenant du Service ; et (iv) de l’accès non autorisé, de l’utilisation ou de la modification de vos transmissions ou de votre contenu, que cela soit fondé sur une garantie, un contrat, un délit (négligence incluse) ou toute autre théorie juridique, que nous ayons été informés ou non de l’éventualité de tels dommages, et même si un recours énoncé dans les présentes Conditions générales n’a pas atteint son objectif essentiel.

Clause de non-responsabilité

L’utilisation du Service est à vos propres risques. Le Service est fourni « TEL QUE » et « EN FONCTION DES DISPONIBILITÉS ». Le Service est fourni sans garantie aucune, explicite ou implicite, y compris mais sans y être limité, les garanties implicites de qualité marchande, l’adéquation à un usage particulier, l’absence de contrefaçon et les modalités d’exécution.

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Exclusions

Certaines juridictions n’autorisent pas l’exclusion de certaines garanties ou l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires et par conséquent, les limitations prévues ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer à votre cas

Droit applicable

Ces Conditions générales doivent être régies et interprétées conformément aux lois de la Géorgie (États-Unis), indépendamment des dispositions relatives aux conflits de lois.

Notre défaut à appliquer un droit ou une disposition de ces Conditions générales ne sera pas considéré comme une renonciation envers ces droits. Si une disposition de ces Conditions générales s’avère être non valide ou inapplicable par un tribunal, les autres dispositions de ces Conditions générales resteront en vigueur. Ces Conditions générales constituent l’entente intégrale entre nous en ce qui concerne notre Service, et annulent et remplacent tout autre contrat antérieur que nous aurions pu avoir entre nous en ce qui concerne le Service.

Modifications

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces Conditions générales à tout moment. Si la révision est substantielle, nous enverrons une notification au moins trente jours avant l’entrée en vigueur des nouvelles Conditions générales. Ce qui constitue une modification substantielle sera déterminé à notre seule discrétion.

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